Site officiel de la commune de Vigny, Communauté de Communes des Trois Vallées du Vexin
Site officiel de la commune de Vigny, Communauté de Communes des Trois Vallées du Vexin
agrandir le texte initialiser diminuer le texte initialiser
Recherche avancée
Recherche

Mentions légales

  • Directeur de la publication : Mme Annick de Traversay, Maire de Vigny

  • Création et mise à jour des contenus : Mairie de Vigny

  • Crédits photos : Mairie de Vigny

  • Conception et réalisation : Gallimedia

  • Le site de la mairie de Vigny a été réalisé avec la solution CapWebCT, plateforme Opensource de gestion des contenus Web et des téléservices, destinée à réduire la fracture numérique dans les collectivités - www.capwebct.fr

  • Hébergement : Bull S.A.S., rue Jean Jaurès, 78340 Les Clayes-sous-Bois - RCS Versailles n° 642.058.739 B


Propriété intellectuelle

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d’auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l’autorisation explicite et préalable de la commune de Vigny.

Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante : © 2010 Mairie de Vigny. Tous droits réservés. Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.